Mentions légales

En vigueur au 01/01/2024

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les présentes mentions légales s’appliquent à tout Utilisateur du site kc-formation.com. La navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière de ces mentions, accessibles à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

Dénomination
KLEBERT CONSULTING
Forme / Capital
Capital social : 1 000 €
RCS
Immatriculée au RCS de PANTIN n° 882 285 240
Siège social
18 Rue de la Gare, Deuil-la-Barre
Contact
TVA intracom.
FR48 882 285 240
Directeur de la publication
Sandra Zingile

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L’hébergement du site kc-formation.com est assuré par la société Hostinger, 1, rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris. Tél. : +33 1 76 60 41 00.


ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible en tout lieu, 7j/7 et 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou nécessités de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, la responsabilité de kc-formation.com ne saurait être engagée.


ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration auprès de la CNIL dans la mesure où aucune donnée personnelle des utilisateurs n’y est collectée.


ARTICLE 5 : COOKIES

Lors des visites, un cookie peut être installé automatiquement sur le navigateur de l’Utilisateur. En poursuivant la navigation, l’Utilisateur accepte le dépôt de cookies. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur ; il enregistre des informations relatives à sa navigation. L’Utilisateur peut désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.


ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification, totale ou partielle, du site kc-formation.com sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et est susceptible de poursuites, conformément au Code de la propriété intellectuelle et au Code civil. Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site kc-formation.com, rubrique « CGU ».


Document « Mentions légales » — KLEBERT CONSULTING • Version en vigueur au 01/01/2024